J’ai publié un article autours de l’arrêt Gifam dans la Revue Lamy Droit de l’Immatériel :

Liens publicitaires : suggérer, est-ce contrefaire ?, RLDI n°36 (mars 2008), page 51.

C’est l’occasion de procéder à une analyse appuyée par un retour sur l’évolution de la position des tribunaux sur la responsabilité des prestataires de liens publicitaires. Dans le même numéro je vous recommande l’article d’Elisabeth Tardieu-Guigues : “Liens commerciaux : contrefaçon ou non ? A la recherche d’une solution convaincante…“. Si nous n’avons pas totalement la même lecture de la notion -cruciale- d’usage de la marque par la régie publicitaire, nos analyses conduisent à préconiser une harmonisation via une question préjudicielle (pour préciser encore les orientations données dans l’arrêt Céline du 11 septembre 2007, aff. C-17/06).

Le sujet préoccupe les juristes puisque toujours dans le n°36 de la RLDI, Me Christiane Féral-Schuhl dresse un panorama de jurisprudence (”Fournisseurs de liens commerciaux, une jurisprudence encore indécise…”).

  Class 46 

Depuis fin novembre 2007, j’ai l’honneur de faire partie de l’équipe de Class 46, aux cotés de Jeremy Phillips, Birgit Clark et Tomasz Rychlicki.

Avec une fréquence et une réactivité élevées, ce blog fournit des informations objectives et fiables sur le droit des marques en Europe. Les articles sont publiés en anglais. Class 46 est un avatar (non officiel) de l’association MARQUES.

En v.o., l’accroche est la suivante :

Article rédigé à quatre mains, avec Alexandre Nappey :

Quand l’AFNIC lève l’anonymat…
Revue Lamy du Droit de l’Immatériel, novembre 2007, page 14

Cet article évoque les procédures judiciaires visant à obtenir les informations relatives au (réel) titulaire d’un nom de domaine en .fr lorsque sur le Whois figure uniquement "Ano Nymous".

Depuis la rédaction et la publication de cet article, l’Afnic a mis en place une procédure pour obtenir directement les informations relatives à l’identité du titulaire d’un nom de domaine (cf. Vox PI).

J’ai rédigé avec Alexandre Nappey un article publié dans la Revue Lamy Droit de l’Immatériel (numéro 28 de juin 2007, page 10, #907) :

Autour de l’affaire “levallois.tv” : protection des noms de collectivités territoriales sur l’internet et interférences entre sites personnels et officiels

La décision commentée est une ordonnance rendu le 30 janvier 2007 par le TGI de Paris (disponible sur Legalis.net).

A coté de mes billets sur le petit Musée des Marques et sur Vox PI, j’ai publié des articles un peu plus approfondis pour Juriscom.net et les éditions Lamy.

Je suis membre des comités éditoriaux de Juriscom.net et du Bulletin interne de la CNCPI. Pour les éditions Lamy, avec Alexandre Nappey, je contribue à la mise à jour de l’ouvrage Droits des médias et de la communication, au sein duquel nous sommes à l’origine de l’étude sur les liens publicitaires.

Voici une liste de mes articles publiés à ce jour.

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