J’ai publié un article autours de l’arrêt Gifam dans la Revue Lamy Droit de l’Immatériel :

Liens publicitaires : suggérer, est-ce contrefaire ?, RLDI n°36 (mars 2008), page 51.

C’est l’occasion de procéder à une analyse appuyée par un retour sur l’évolution de la position des tribunaux sur la responsabilité des prestataires de liens publicitaires. Dans le même numéro je vous recommande l’article d’Elisabeth Tardieu-Guigues : “Liens commerciaux : contrefaçon ou non ? A la recherche d’une solution convaincante…“. Si nous n’avons pas totalement la même lecture de la notion -cruciale- d’usage de la marque par la régie publicitaire, nos analyses conduisent à préconiser une harmonisation via une question préjudicielle (pour préciser encore les orientations données dans l’arrêt Céline du 11 septembre 2007, aff. C-17/06).

Le sujet préoccupe les juristes puisque toujours dans le n°36 de la RLDI, Me Christiane Féral-Schuhl dresse un panorama de jurisprudence (”Fournisseurs de liens commerciaux, une jurisprudence encore indécise…”).

  Class 46 

Depuis fin novembre 2007, j’ai l’honneur de faire partie de l’équipe de Class 46, aux cotés de Jeremy Phillips, Birgit Clark et Tomasz Rychlicki.

Avec une fréquence et une réactivité élevées, ce blog fournit des informations objectives et fiables sur le droit des marques en Europe. Les articles sont publiés en anglais. Class 46 est un avatar (non officiel) de l’association MARQUES.

En v.o., l’accroche est la suivante :

Article rédigé à quatre mains, avec Alexandre Nappey :

Quand l’AFNIC lève l’anonymat…
Revue Lamy du Droit de l’Immatériel, novembre 2007, page 14

Cet article évoque les procédures judiciaires visant à obtenir les informations relatives au (réel) titulaire d’un nom de domaine en .fr lorsque sur le Whois figure uniquement "Ano Nymous".

Depuis la rédaction et la publication de cet article, l’Afnic a mis en place une procédure pour obtenir directement les informations relatives à l’identité du titulaire d’un nom de domaine (cf. Vox PI).

Grâce aux services aStore d’Amazon.fr, j’ai concocté une sélection de livres consacrés à mon sujet de prédilection : les marques. Vous trouverez les Codes, les manuels de droit spécialisés dans cette matière, des recueils des plus beaux logos, des ouvrages sur l’histoire des grandes marques et des livres plus orientés sur le marketing.

J’ai rédigé avec Alexandre Nappey un article publié dans la Revue Lamy Droit de l’Immatériel (numéro 28 de juin 2007, page 10, #907) :

Autour de l’affaire “levallois.tv” : protection des noms de collectivités territoriales sur l’internet et interférences entre sites personnels et officiels

La décision commentée est une ordonnance rendu le 30 janvier 2007 par le TGI de Paris (disponible sur Legalis.net).