A coté de mes billets sur le petit Musée des Marques et sur Vox PI, j’ai publié des articles un peu plus approfondis pour Juriscom.net et les éditions Lamy.

Je suis membre des comités éditoriaux de Juriscom.net et du Bulletin interne de la CNCPI. Pour les éditions Lamy, avec Alexandre Nappey, je contribue à la mise à jour de l’ouvrage Droits des médias et de la communication, au sein duquel nous sommes à l’origine de l’étude sur les liens publicitaires.

Voici une liste de mes articles publiés à ce jour.

  • Dans la Revue Lamy Droit de l’immatériel :


Usage de marque pour la création de liens publicitaires : monopole et libre concurrence
article co-écrit avec Alexandre Nappey, RLDI n°12, janvier 2006, p. 17

UDRP : une décision rendue par le centre d’arbitrage et de médiation de l’OMPI est-elle une sentence arbitrale ?
RLDI, n°1, janvier 2005, p. 13

  • Sur Juriscom :

Internet & signes distinctifs : les apports de la jurisprudence de ces deux dernières années
février 2004, (version développée de mon intervention aux 4è rencontres de la CNCPI), Juriscom.net

Mariage malheureux à l’hôtel de ville (ou quand le contentieux des noms de domaine monte d’un niveau)
Commentaire de l’affaire Studyrama / Mairie de Paris, en collaboration avec Cédric Manara, mai 2003, Juriscom.net

Application du principe de spécialité aux marques sur Internet
Commentaire des affaires Zebank et Léonardo, juillet 2001, Juriscom.net

  • Dans le Lamy Informatique :


Le régime juridique du nom de domaine en question
Commentaire de l’affaire Oce@net,
en collaboration avec Alexandre Nappey, Lamy Informatique, Bulletin déc. 1999, n°120
article également disponible sur Juriscom.net

  • Dans le Lamy droit des médias et de la communication :

Avec Alexandre Nappey :

Mise à jour des études sur les noms de domaine et l’ouverture de site web.

Création et mise à jour de l’étude sur les liens publicitaires.