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Toujours à propos des liens sponsorisés et des marques, dans un court article pour le Bulletin de l’IPR Helpdesk, j’ai donné un aperçu des quatre séries de questions préjudicielles posées à la CJCE. Celles-ci ont trait à la notion d’usage de marque et la responsabilité qui peut en découler.
Sponsored links and trade mark use
Triggering… »
Serre Chevalier, janvier… »
Une série de photographies de (vieux) joueurs de tennis est disponible sur ma galerie Picasa. Etaient présents en demi-finales du Trophée des Légendes le samedi 7 juin 2008 à Roland Garros : Arnaud Boetsch, Guy Forget, Sergi Bruguera, Pat Cash, Goran Ivanisevic et Michael Stich… »
J’ai publié un article autours de l’arrêt Gifam dans la Revue Lamy Droit de l’Immatériel :
Liens publicitaires : suggérer, est-ce contrefaire ?, RLDI n°36 (mars 2008), page 51.
C’est l’occasion de… »
Class 46
Depuis fin novembre 2007, j’ai l’honneur de faire partie de l’équipe de Class 46, aux cotés de Jeremy Phillips, Birgit Clark et Tomasz Rychlicki.
Avec une fréquence et… »
Article rédigé à quatre mains, avec Alexandre Nappey :
Quand l’AFNIC lève l’anonymat…
Revue Lamy du Droit de l’Immatériel, novembre 2007, page 14
Cet article évoque les procédures judiciaires visant à obtenir les… »
